Publications

Livres

• Actualité en droit des technologies, UB3, Bruxelles, Bruylant, 2008, avec pour coauteurs Daniel Fesler et François Dubuisson (en cours de publication).
• Avec F. Dubuisson, Le droit d’auteur adapté à l’univers numérique. Analyse de la loi belge du 22 mai 2005, en codirection, Bruxelles, Bruylant, Paris, LGDJ, 2008 (sous presse) (325 pages).
• Avec Patrick Mandoux, Internet sous le regard du droit, Bruxelles, Editions du Jeune Barreau, 1997 ( 285 pages).
• Avec Michel Waelbroeck, Questions de droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Bruylant, LGDJ, Paris, 1997, (301 pages).
• Le droit moral de l'auteur et le droit communautaire, Bruylant, LGDJ, Bruxelles, Paris, 1997, (thèse), (629 pages).
• L'harmonisation du droit de suite dans l'Union européenne. Analyse en droit comparé et en droit européen, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 1996, (490 pages).
• Avec Paul Van Binst, Luc Wilkin, Libertés, Droits et réseaux dans la société de l'information, Bruxelles, Paris, Bruylant, 1996 (349 pages).
• Avec Gabriel Thoveron, La presse : pouvoir en devenir, Bruxelles, éditions de l'Université, 1996, (315 pages).
• L'actualité du droit de l'audiovisuel européen, Bruylant, LGDJ, Bruxelles, Paris, 1996, (317 pages).
• Les enjeux du GATT dans le domaine de l'audiovisuel, Bruylant, Bruxelles, 1994 (314 pages).

Articles

• "Droit d’auteur et Marché public : un mariage de raison ? » in Colloque du 7 juin 2007, "La propriété intellectuelle dans le secteur public", SPF Budget et Contrôle de Gestion, SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie, Chaire Arcelor "Technologies et Droit" de l’Université catholique de Louvain, parution sur l’Internet (slides en ligne).
• « La protection des créateurs à l’ère numérique » Cahier de droit de l’informatique, Université de la Manouba, Tunisie, 2003, (20 pages).
• « Le Parlement en ligne : évolution citoyenne ou régression cybérienne ? », Haute Ecole de la province de Liège, Léon-Eli Troclet, octobre 2003, pp 8 à 16.
• « Le droit de suite des artistes plasticiens - conséquences de l’harmonisation européenne », in travaux du Barreau de la Cour d’appel de Rouen, L’objet d’art et l’Europe, 2002, Rouen, (8pages)
• "Observations sous la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel, du 17 mai 2000- Publicité commerciale dans un reportage d’information", in Journal des Tribunaux, décembre 2001, pp. 928 à 931.
• "Droit d'auteur et produits Multimédias", in Dossier Bibliothèques sans frontières : Nouvelles technologies, culture et savoirs", Communauté française, Bruxelles, décembre 1999, pp. 43 à 46.
• "Les relations entre la justice et la presse", Journal des Procès, mai 1999, pp. 18 à 21.
• "Le nouveau droit exclusif du producteur de bases de données: un droit sur l'information ?", in Mélanges en l'honneur de M. Waelbroeck, Bruxelles, Bruylant ,1999, pp. 903 à 920.
• Commerce électronique: quelles stratégies pour accroître la confiance du consommateur ?", Site AGORA, décembre 1998, Ministère des affaires économiques, 9 pages.
• "Mouvements législatifs en droit d'auteur", Journal des Procès, n°4 novembre 1988, pp.12 à 16 (première partie), n°18 novembre 1988, pp.15 à 19 (deuxième partie).
• "Das Droit Moral in der europäischen Union", GRUR Int, avril 1997, pp. 293 à 304.
• "La libre circulation dans le secteur audiovisuel", rapport au Congrès organisé par l'Université de Séville et l'Universidad Internacional Menedez Pelayo, 26 octobre 1996, Escuela libre editorial, Madrid, 1997, pp. 627 à 647.
• "Le droit moral de l'auteur dans l'Union européenne", Annales de la Faculté de droit de Louvain, 1997, Hommages en l'honneur de Louis Van Bunnen, pp. 120 à 145
• "La réglementation audiovisuelle belge jugée incompatible avec le droit communautaire par la Cour de Justice", Auteurs & Média, 1/97, pp. 1 à 8.
• "Les négociations internationales relatives au droit d'auteur et aux droits voisins au sein de l'organisation mondiale de la propriété intellectuelle", Revue Auteur et média, numéro 0, janvier 1996, pp. 77 à 80.
• "Chronique sur le droit de l'audiovisuel européen", Journal des tribunaux européen, 1995, pp. 198 à 203.
• "La libre retransmission par câble des émissions de télévision", Journal des tribunaux, 1995, pp. 617 à 623.
• "Nécessité d'une politique audiovisuelle structurée dans l'Union européenne", in Les enjeux du GATT dans le domaine de l'audiovisuel, Bruxelles, Bruylant, 1994, pp. 193 à 210.
• "Missbräuchliche Ausübung von Urheberrechten?", Gewerblicher Rechtsschutz und Urheberrecht Internationaler Teil 1994, pp. 1 à 14.
• "Le contexte européen de l'harmonisation des législations dans le domaine du droit d'auteur. Le projet de directive relatif à la protection des bases de données", in De Vos (Ed), Actes du colloque droits d'auteur, Bruxelles, Bibliothèque Albert 1er, 21 octobre 1994, pp. 123 à 137.
• "L'harmonisation des règles relatives à la communication par satellites et à la retransmission par câble", in La revue du Marché Unique, 1994, n°2, pp.83 à 110.
• "Les organismes de télévision abusent-ils de leur position dominante dans l'exploitation d'informations protégées?", in Les cahiers de droit européen 1993, 5-6, pp.631 à 648.
• Obs. sous le jugement rendu par le Tribunal de première instance de Bruxelles (Barbier), le 9 mars 1987, Journal des tribunaux, 1988, pp.280 à 287.
• "Nouvelles de Belgique. Une proposition de révision de la loi belge du 22 mars 1886 : un pas de plus vers l'uniformisation du droit d'auteur dans le Marché commun?", Revue Internationale de Droit d'Auteur, octobre 1987, pp.70 à 196.
• Obs. sous l'arrêt rendu par la Cour d'appel de Bruxelles, le 13 juin 1986 (Canal Plus), Revue Internationale de Droit d'Auteur, janvier 1987, pp. 232 à 237.
• "L'introuvable droit à l'image", Mélanges offerts à Raymond Vander Elst, Tome I, Nemesis, 1986, pp. 223 à 241.
• "La protection des modèles d'utilité en droit belge". Analyse de la situation sous l'empire de l'ancienne loi belge sur les brevets d'invention et de la nouvelle loi, du 28 mars 1984, élément du rapport du professeur Beier, directeur du Max-Planck Institut für ausländisches und internationales Patent-Urheber - und Wettbewerbsrecht, GRUR, 1993, (2 pages).
• "L'attestation négative délivrée par la Commission des C.E.E. en faveur de la société GEMA", Revue Internationale de Droit d'Auteur, 1985, pp.3 à 55.
• "La coutume dans des domaines régis par le droit d'auteur", Recueils de la Société Jean Bodin pour l'histoire comparative des institutions, (18 pages dactylographiées).
• "Les arrêts Coditel en droit interne et en droit européen", Journal des tribunaux, 1984, pp.397 à 409.

Publications en collaboration

• "A propos du Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur", Auteurs & Médias, 3/97, en collaboration avec J. Debrulle, pp. 231 à 238.
• Quelques réflexions sur l’application de la directive « Télévision sans frontières » au travers de l’arrêt Turner", Journal des Tribunaux, 1999, en collaboration avec A. Krick, pp. à 362 à 369.
• Obs. sous CE "L'accès à l'antenne de la rtbf des partis d'extrême-droite en période électorale", La revue de droit public, 2000, en collaboration avec N. Van Laer, C.D.P.K., 2001, pp. 78 à 82.
• "Le droit d'auteur et l'œuvre multimédia", en collaboration avec D. Fesler, Revue de droit de l'ULB, Bruxelles, Bruylant, 1996-2, pp. 7 à 24.
• Anmerkung zu der Entscheidung des Benelux-Gerichtshofs vom 18 November 1988 (B.A.T. Sigaretten-Fabriken Gmbh./.Philip Morris Holland B.V.), Benelux-Markengesetz Art. 5 Abs. 3, Art. 14- "KIM", en collaboration avec H. Ruijsenaars, in Gewerblicher Rechtsschutz und Urheberrecht Internationaler Teil, 1990.
• "La notion de droits voisins. Analyse en droit comparé", in Les journées du droit d'auteur, publication des actes du colloque organisé par le Centre de droit privé et de droit économique de l'U.L.B., les 11 et 12 décembre 1987, Bruxelles, Bruylant, 1989, pp.1 à 10.
• "La socialisation du droit d'auteur à travers la généralisation des licences non volontaires : un danger ou une nécessité", en collaboration avec A. Strowel, Revue Interdisciplinaire d'Études Juridiques, Faculté de St. Louis, second numéro, spécial anniversaire 1978-1988, aspects du droit belge contemporain, 1989 - 22, pp.89 à 105.
• "La conduite des relations extérieures des régions et des communautés : aspects juridiques", en collaboration avec Marc Uyttendaele, Journal des Procès, n°45, 5 octobre 1984, 3 pages.

Chapitres dans des livres

• Le régime de la copie privée dans l’environnement numérique, in, Le droit d’auteur adapté à l’univers numérique. Analyse de la loi belge du 22 mai 2005, en codirection avec F. Dubuisson, Bruxelles, Bruylant, Paris, LGDJ, 2008 (sous presse), 28 pages.
• "Le secret des sources journalistiques. Regards croisés", in le secret des sources en Belgique, Bruxelles, Bruylant, Di Keure, en cours de traduction, 2008, (27 pages).
• Congrès de l’ALAI, Barcelone, 19 et 20 juin 2006, en collaboration avec François Dubuisson, Joris Deene et Katrien Van der Perre, (59 pages).
• http://www.aladda.org/docs/06Barcelona/Quest_Belgique_fr.pdf
• "Droit d’auteur international et européen de la communication", article paru aux Juris-Classeurs en juillet 2005 (deuxième partie).
• "Droit d’auteur international et européen de la communication", article paru aux Juris-Classeurs en juillet 2004,(première partie -équivalent de 100 pages dactylographiées)
• "Nouvel environnement technologique", Congrès Association littéraire et artistique internationale, Canada, automne 1997, rapport général, Ed. Y.Blais, Cowansville (Québec), 1998, pp. 469 à 514.
• "La presse et le droit. Trois thèmes récurrents : la responsabilité pénale et civile de la presse ainsi que l'accès à l'antenne des partis politiques en campagne électorale", en collaboration avec D. Fesler, La Presse pouvoir en devenir, Bruxelles, Editions de l'Université, 1997, pp. 191 à 213.
• "Le contexte juridique international des nouvelles formes d'exploitation des oeuvres protégées par le droit d'auteur", Internet sous le regard du droit, Editions du Jeune Barreau de Bruxelles, Bruxelles, 1997, pp. 113 à 119.
• "Le secteur audiovisuel et la libre prestation de services dans l'Union européenne", in C. Doutrelepont (sous la direction), Questions de droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 1997, pp. 145 à 166.
• "Le statut de l'œuvre audiovisuelle", in Gotzen (Ed), Le renouveau du droit d'auteur en Belgique, Bruxelles, Bruylant, 1996, pp. 127 à 152.
• Conclusions générales du colloque "Droits, libertés et réseaux dans la société de l'information", organisé les 28 et 29 mai 1996 à l'Université Libre de Bruxelles in Carine Doutrelepont, Paul Van Binst, Luc Wilkin (éd), Libertés, droits et réseaux dans la société de l'information, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 1996, pp. 235 à 258.
• "La jurisprudence de la Cour de justice dans le secteur de l'audiovisuel", en collaboration avec L. Defalque, in C. Doutrelepont (Ed.), L'actualité du droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Paris, Bruylant, LGDJ, 1995, pp. 125 à 141.
• "Les suites du livre vert : évolution dans le domaine du droit d'auteur?", en collaboration avec A. Strowel, L'espace audiovisuel européen, Bruxelles, Editions de l'Université de Bruxelles, 1991, pp.89 à 105.
• "Les relations entre la justice et la presse", Journal des Procès, mai 1999, pp. 18 à 21.